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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INOX EQUIPEMENT
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COMBY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMBY
INOX EQUIPEMENT S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1552673
Date de dépôt :
27/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2009

Présentation de la marque COMBY

Déposée le 27 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) INOX EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INOX EQUIPEMENT domicilié(e) Z.A., St. Frédéric, 64100 BAYONNE (dossier no 2151296) - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 606 178 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2151296) - France.

La marque COMBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMBY est expirée depuis le 27 septembre 2009.

INOX EQUIPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SANY-LINE , AQUINOX , COMBY 2000 , GRILOCERAM , PULS'MIX


INOX EQUIPEMENT S.A. (société anonyme) - Z.A., St. Frédéric, 64100 BAYONNE (dossier no 2151296) - France - SIREN 315606178


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2151296) - France


Renouvellement sans limitation le 20 août 1999 n°2151296 - Publication au BOPI 1999-08-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Inscription le 24 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367403 - Publication au BOPI 2003-03-24

Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération.Meubles et ensembles de meubles pour cuisines et laboratoires alimentaires, plans de travail, plaques chauffantes, meubles chauffants, comptoirs, meubles réfrigérants, tous ces meubles ou éléments étant destinés à l'aménagement des cuisines, restaurants, cafétarias et cantines. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué)

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.